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Conseils Municipaux

Compte rendu du conseil municipal du 06-04-2021

Vote du Compte de gestion M14 – 2020

Vote du Compte Administratif M14 – 2020

Affectation du résultat M 14 – 2020

Vote des 3 taxes

Vote du budget primitif M14 – 2021

Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 09-02-2021

Exercice du droit de préemption communal

Tarification occupation de voirie communale

Vente terrain (remembrement)

Subvention « école numérique»

Subvention « amendes de police »

Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 17-11-2020

Compte rendu du conseil municipal du 12-10-2020

Subvention F.ER. (Route de Nainville)

Délégation de pouvoir pour instruire, prendre la décision et signer tout document d’urbanisme relatif à un projet faisant l’objet d’une demande d’urbanisme rue des Fontaines

Droit de préemption communal dans la zone UB ( « Derrière les Jardins »)

Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 01-09-2020

Approbation du PLU/ instauration du droit de préemption urbain sur la commune

Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (30h)

Financement de la réfection de la route de Nainville (emprunt, F.E.R)

Modification de la délibération n°435/20/001 – travaux de voierie

Modification de la délibération n° 435/20/017 – commission appel d’offres –

Modification de la délibération n°435/20/024 – délégués SMICTOM –

Modification de la délibération n°435/20/020 – délégués SEMEA

Vote du montant des indemnités de fonction des élus – Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 07-07-2020

Election délégués CCAS

Election délégués Caisse des Ecoles

Election délégués commission Appel d’Offre

Election délégués commission Electorale

Election délégués SDESM

Election délégués SAGEA

Election délégués SMAG

Election délégués Collège Christine de Pisan

Election délégués SMICTOM

Election délégués CCID

Nomination Délégués CNAS

Mise en place des commissions communales

Mise en place des comités consultatifs communaux

Commissions d’Agglomération du Pays de Fontainebleau

Fonds de concours reprise économique locale Pays de Fontainebleau Subvention supplémentaire classe découverte 2020.

Affaires diverses

Compte rendu du conseil municipal du 04-06-2020

Compte rendu du conseil municipal du 26-05-2020

Election du Maire

Création des postes d’Adjoint au Maire

Election des Adjoints au Maire Indemnités du Maire et des Adjoints

Délégation de pouvoirs au Maire

Autorisation d’ester en justice

Compte rendu du conseil municipal du 21-01-2020

Travaux de voirie (route de Nainville et rue des Grandes Haies)

Délégation de pouvoir au Maire en application des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Affaires diverses