Conseils Municipaux
Compte rendu du conseil municipal du 06-04-2021
Vote du Compte de gestion M14 – 2020
Vote du Compte Administratif M14 – 2020
Affectation du résultat M 14 – 2020
Vote des 3 taxes
Vote du budget primitif M14 – 2021
Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du 09-02-2021
Exercice du droit de préemption communal
Tarification occupation de voirie communale
Vente terrain (remembrement)
Subvention « école numérique»
Subvention « amendes de police »
Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du 12-10-2020
Subvention F.ER. (Route de Nainville)
Délégation de pouvoir pour instruire, prendre la décision et signer tout document d’urbanisme relatif à un projet faisant l’objet d’une demande d’urbanisme rue des Fontaines
Droit de préemption communal dans la zone UB ( « Derrière les Jardins »)
Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du 01-09-2020
Approbation du PLU/ instauration du droit de préemption urbain sur la commune
Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (30h)
Financement de la réfection de la route de Nainville (emprunt, F.E.R)
Modification de la délibération n°435/20/001 – travaux de voierie
Modification de la délibération n° 435/20/017 – commission appel d’offres –
Modification de la délibération n°435/20/024 – délégués SMICTOM –
Modification de la délibération n°435/20/020 – délégués SEMEA
Vote du montant des indemnités de fonction des élus – Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 07-07-2020
Election délégués CCAS
Election délégués Caisse des Ecoles
Election délégués commission Appel d’Offre
Election délégués commission Electorale
Election délégués SDESM
Election délégués SAGEA
Election délégués SMAG
Election délégués Collège Christine de Pisan
Election délégués SMICTOM
Election délégués CCID
Nomination Délégués CNAS
Mise en place des commissions communales
Mise en place des comités consultatifs communaux
Commissions d’Agglomération du Pays de Fontainebleau
Fonds de concours reprise économique locale Pays de Fontainebleau Subvention supplémentaire classe découverte 2020.
Affaires diverses
Compte rendu du conseil municipal du 26-05-2020
Election du Maire
Création des postes d’Adjoint au Maire
Election des Adjoints au Maire Indemnités du Maire et des Adjoints
Délégation de pouvoirs au Maire
Autorisation d’ester en justice